1. LICENCE
Sont couverts par ces Conditions d’utilisation le logiciel Pathfinder/PyroSim et la documentation qui l’accompagne (ci mentionnés sous le terme général « programme », et incluant les mises à jours, ajouts et copies éventuelles). Le terme « Vous » désigne la personne ou la société à qui est octroyée une licence d’utilisation du programme et de sa documentation. Le terme « Vous » désigne Thunderhead Engineering Consultants, Inc. (“Thunderhead”) et/ou son représentant en France UnPointDeux (1Point2).
Thunderhead et 1Point2, son représentant, vous accordent le droit non-exclusif et incessible d’utiliser le programme, selon les termes et conditions de ce document. Le Programme est réputé “utilisé” sur un ordinateur s’il est chargé en mémoire temporaire (RAM) ou installé en mémoire permanente, par exemple sur un disque dur, un CD-ROM ou autre périphérique de stockage.

2. RESTRICTIONS
Le Programme est confidentiel et protégé par les droits d’auteur. Le nom du Programme et tous les droits de propriété intellectuelle associés sont la propriété de Thunderhead. Vous ne pouvez pas :
• copier la documentation,
• copier le Programme à l’exception d’une unique copie d’archivage,
• modifier ou adapter le Programme ou d’en intégrer tout ou partie à un autre programme,
• effectuer une compilation inverse, un désassemblage, un décodage, ou toute autre tentative pour accéder au code source du Programme,
• placer le Programme sur un serveur de sorte à le rendre accessible via un réseau public tel qu’Internet, ou
• concéder, louer, transférer, donner ou prêter toute portion du Programme de de sa documentation.
La portée et la durée de votre licence dépend du type of licence acquis. Les types de licences sont décrits ci-dessous. Pour plus d’information, contactez Thunderhead ou 1Point2.

(a) LICENCE D’ÉVALUATION
Si vous utilisez le Programme via une licence d’essai, cela signifie que vous pouvez utiliser le Programme uniquement pour une évaluation interne et pour une durée de 30 jours, laquelle est contrôlée par la clé de licence pour le Programme. La licence accordée ici soit servir strictement à l’évaluation du produit. Vous ne devez pas utiliser, ni permettre d’utiliser, le Programme à des fins commerciales, y compris conseil ou consulting.

(b) LICENCE MONOPOSTE
Si vous utilisez le Programme via une licence monoposte, cela signifie que vous ne pouvez utiliser le Programme que sur un ordinateur spécifique. Une nouvelle licence est requise pour chaque ordinateur supplémentaire en tout état de cause. Thunderhead fournit un code “clé de licence” qui active l’utilisation du Programme sur l’ordinateur spécifique. Si vous avez choisi une licence à durée limitée dans le temps, la durée de votre licence et votre capacité à utiliser le Programme seront limités à la durée prévue, laquelle est contrôlée par la clé de licence pour le Programme.

(c) LICENCE RESEAU (OU “FLOTTANTE”)
Si vous utilisez le Programme via une licence réseau, vous avez le droit (a) d’installer le Programme sur un nombre illimité d’ordinateurs connectés au réseau spécifié et (b) d’utiliser le Programme par autant d’utilisateurs simultanés que le permet de votre licence. Une nouvelle licence est requise pour chaque utilisateur/réseau supplémentaire en tout état de cause. Thunderhead fournit un code “clé de licence” qui active l’utilisation du Programme en licence flottante jusqu’à un nombre maximum d’utilisateurs simultanés. Si vous avez choisi une licence à durée limitée dans le temps, la durée de votre licence et votre capacité à utiliser le Programme seront limités à la durée prévue, laquelle est contrôlée par la clé de licence pour le Programme.

(d) LICENCE EDUCATION
Si vous utilisez le Programme via une licence Education (conçue pour les établissements d’enseignement et certains établissements de recherche), cela signifie que vous pouvez utiliser le Programme uniquement à des fins d’enseignement, et non dans un cadre commercial. Le Programme ne doit être utilisé à aucunes autres fins, notamment prestations de services, qu’il y ait rémunération ou non de ces prestations. Tout travail effectué ou résultats produits à l’aide du Programme ne peuvent être proposés ou présentés au bénéfice de tiers contre salaire, honoraires, compensation ou toute forme de rémunération.

3. DURÉE ET RÉSILIATION
Ces conditions d’utilisation vous engagent dès votre acceptation des termes qui les composent, et restent effectives jusqu’à leur fin telle que prévue dans ces termes. Si vous utilisez le Programme via une licence à durée limitée dans le temps, les conditions d’utilisation cessent de s’appliquer au dernier jour de la période, laquelle est contrôlée par la clé de licence pour le Programme. Les conditions d’utilisation cessent de s’appliquer immédiatement et sans avertissement si vous n’en respectez pas les termes. Vous acceptez, à la fin de validité de cette licence, de détruire toutes les copies du Programme et de la documentation en votre possession.

4. GARANTIE LIMITÉE
Thunderhead vous garantit pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours depuis la date d’achat, l’accusé de réception papier ou numérique faisant foi, que le support sur lequel le Programme est fourni (s’il c’est le cas) est sans défaut matériel. A cette exception près, le Programme et sa documentation sont fournis pour être utilisés « en l’état ». Votre recours, à la seule discrétion de Thunderhead, serait le remplacement du support du Programme ou dans certains cas le remboursement du Programme.

5. DECHARGE DE GARANTIE
Dans la limite de ce qu’autorise la loi, Thunderhead et 1Point2 ne garantissent aucune performance ou résultat pouvant être obtenus par l’utilisation du Programme. Le programme et sa documentation sont fournis pour être utilisés « en l’état », sans garantie expresse ou implicite d’une adéquation à un objectif particulier, que vos besoin aient été ou non exprimés ou connus. Aucun employé ou revendeur dépendant de nous n’est autorisé à modifier cette garantie ou en faire de complémentaires.

6. LIMITATION DE RESPONSABLITE
Dans la limite de ce qu’autorise la loi, ni Thunderhead ni 1Point2 ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (y compris les dommages entraînés par la perte de bénéfices, l’interruption des activités ou la perte d’informations et autres) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce programme, et ce même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages).
En aucun cas la responsabilité de Thunderhead vis à vis de vous, induite d’une obligation contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre, ne dépassera le montant que vous avez payé pour le Programme.

7. CONFIDENTIALITÉ
Le Programme contient des secrets commerciaux et des savoir-faire relevant du droit de propriété, et il vous est rendu disponible en toute confiance. Toute utilisation ou divulgation du Programme, de ses algorithmes, protocoles ou interfaces, autres que dans la cadre strict de cet accord sur les conditions d’utilisation peut faire l’objet de poursuites en violation de droits de propriété.

8. CLAUSES GENERALES
(a )Cet accord sur les conditions d’utilisation sont le seul accord exclusif existant entre vous et nous concernant le Programme et sa documentation, et prévaut sur toute négociation, tout accord antérieur, oral ou écrit, concernant le Programme.
(b) Ces conditions d’utilisation ne peuvent être modifies que par un écrit signé par vous et nous.
(c) Vous ne pouvez pas céder droits mentionnés dans ces conditions d’utilisation sans l’accord écrit et préalable de Thunderhead.
(d) Dans l’éventualité d’un litige entre vous et nous concernant le Programme ou sa documentation, la partie gagnante pourra récupérer les frais d’avocat et autres frais auprès de la partie perdante.
(e) Ces conditions d’utilisation sont régies par les lois de l’état du Kansas (USA).
(f) Vous acceptez de ne pas ne sera pas expédier, transférer ou exporter le Programme dans un pays interdit par le “United States Export Administration Act» ou toute autre loi ou régulation sur l’exportation des Etats-Unis d’Amérique.

En cliquant sur le bouton ‘J’accepte’, vous signifiez que vous avez lu ces conditions d’utilisation et vous vous engagez à en respecter les termes.